Le diagnostic territorial vise à appréhender le territoire dans toutes ses spécificités (caractéristiques environnementales, sociales, économiques, jeux d’acteurs…). L’objectif est de déceler les forces et les faiblesses du territoire étudié, puis de faire ressortir les marges de manœuvre des acteurs pour infléchir les dynamiques en cours. ¹

Le diagnostic territorial est un préalable et fait partie intégrante du développement d’un projet sur un territoire. Il est la plupart du temps la résultante d’un travail de concertation avec les différentes parties prenantes du territoire. Dans un premier temps, un travail de terrain est engagé afin de récolter les données brutes disponibles et de s’entretenir avec les différents types d’acteurs. Par la suite, un travail approfondi sur l’ensemble des données qualitatives et quantitatives recueillies permet de dresser un portait du territoire partagé avec l’ensemble des acteurs.

ACTeon mobilise ces compétences dans le cadre de différents projets, comme l’élaboration des Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ou encore la réalisation d’études pour le développement de filières agricoles. La diversité des domaines touchés mobilise ainsi l’ensemble des expertises d’ACTeon.

La prospective est une démarche, un état d’esprit, qui postule que se projeter dans le futur permet de mieux évaluer les enjeux et objectifs de court terme et leur adéquation au moyen et long terme. La méthode des scénarios fréquemment utilisée par l’équipe repose sur :

• L’identification d’une question organisatrice (ex. L’offre en eau sous changement climatique sera-t-elle suffisante pour satisfaire les demandes en eaux futures du territoire ?)
• D’un horizon temporel (ex. 2030 ou 2050)
• L’identification des déterminants clés et de leurs évolutions passés (ex. la demande en eau des villes : population, consommation unitaire, rendement de réseaux, types d’urbanisation)
• L’exploration des tendances passées dans le futur (ex. tendanciellement la population devrait doubler)
• L’identification de rupture potentielle dans les trajectoires (ex. Quels éléments pourraient expliquer que la population ne double pas ?)
• La constitution d’hypothèses contrastées à l’horizon futur pour identifier l’enveloppe des possibles
• La mise en « récit » de ces hypothèses.
• Une discussion sur le scénario souhaitable et l’identification des convergences et points de débat
• La définition d’une stratégie de type backcasting (planification « à rebours ») pour l’atteindre.

ACTeon mène avec l’appui de partenaires techniques (Futuribles, EDF, IRSTEA, etc.) des prospectives sur les biens publics environnementaux :

• Le devenir de la ressource en eau sous changement climatique (Explore 2070 – Aqua 2030 – Imagine 2030),
• L’équilibre entre les demandes et offres en eaux (Garonne 2050 – R2D2),
• Le devenir de la biodiversité (Biodiversité 2030)
• De la gestion de l’espace marin (Dessine-moi un système Mer terre).

Ces exercices peuvent éventuellement être couplés avec des méthodes participatives ou des modélisations.

Sur l’ensemble des études de terrain (Diagnostic – Etude – Evaluation),  ACTeon propose des approches et des outils méthodologiques, issus des Sciences sociales, dont l’objectif est de mieux comprendre la perception du grand public et des acteurs concernés à l’égard d’un  phénomène ciblé. A titre d’exemples peuvent ainsi être explorées et analysées les représentations sociales associées à la réutilisation des eaux usées (Projet de recherche DEMOWARE), aux enjeux de  gestion de l’eau (Etude sur l’optimisation de la gouvernance de l’eau en baie du Mont-Saint-Michel), ou bien à l’interface mer-littoral-terre  (projet de recherche  « Dessine-moi… un système mer-terre »).

L’exploration et l’analyse des représentations sociales, entendues comme une construction sociale et collective des images symboliques, attitudes, valeurs et croyances liées à un objet, sont toujours réalisées dans une perspective de renforcement des capacités des acteurs à agir.Cette approche par les représentations sociales est par conséquent fondamentale pour la compréhension des terrains tout comme des objets d’étude, mais aussi pour le renforcement des compétences et donc de l’autonomie des acteurs concernés : élus, techniciens, ou usagers.

Les outils mobilisés sont avant tout des outils de recueil de matériaux qualitatifs (paroles d’acteurs et/ou d’usagers, représentations visuelles etc…) tels que les entretiens semi-directifs ou focus-group. Ils peuvent être, selon les besoins, complétés par des outils quantitatifs (questionnaires) à diffusion plus large.Plus largement, on peut mettre en exergue que cette approche compréhensive permet de développer la reconnaissance des acteurs comme de leurs motivations, et par conséquent leur implication et participation au sein même des projets.

A cette fin, ACTeon peut mobiliser ses compétences en Sciences Sociales ainsi que les acquis de ses nombreuses expériences de terrain.

L’acceptabilité sociale peut être entendue comme « un processus de négociation sociale relié à la capacité collective et communautaire de délibération¹ ». L’acceptabilité sociale se distingue ainsi du niveau d’acceptation des populations envers un projet qui est analysé au niveau individuel en tant qu’attitudes positives ou négatives, au niveau collectif en termes de consensus et de disensus.

Processus itératif et dynamique, l’acceptabilité sociale d’un projet s’appuie sur différentes critères qui peuvent, au cours d’une étude, être « travaillés » sur le temps et avec des stratégies d’intervention diverses (Information-Conviction-Education) auprès de groupes concernés et sur un même territoire.

Les dimensions pouvant être « travaillées » de manière collective au sein de groupes d’acteurs ou d’usagers au cours du processus de construction de l’acceptabilité sociale peuvent être résumées comme suit :

L’évaluation des politiques publiques (…) présente une double dimension : 

• Quantitative: elle mesure les effets de l’action publique en comparant ses résultats aux objectifs assignés et aux moyens mis en œuvre, notamment à l’aide d’indicateurs de performance ;
• Qualitative: elle porte un jugement sur la pertinence des objectifs et donc, éventuellement, peut conduire à en réviser le choix. (source)

La démarche d’évaluation mobilise pour cela les critères d’efficience (adéquation moyens/résultats), d’efficacité (atteinte des objectifs), de cohérence interne et externe et de pertinence (réponse aux enjeux). L’évaluation d’une politique publique peut intervenir ex ante (en amont de la mise en œuvre ou « prospective »), parallèlement (en cours de mise en œuvre, par exemple à mi-parcours) ou ex post (bilan-évaluation ou « rétrospective »).

Dépassant les aspects de performance et d’ingénierie évaluative basée sur le couple efficacité/efficience,  ACTeon s’attache à développer des évaluations de politiques publiques à l’utilité sociale avérée et prenant largement en compte les contextes d’implantation comme éléments fondamentaux de réussite ou de contrainte des politiques publiques.

De même, ACTeon privilégie une approche participative aux différentes étapes de l’évaluation entendue comme un processus collectif préparant les étapes ultérieures (par ex, seconde phase de mise en œuvre ou élaboration d’un nouveau programme d’actions …).

L’équipe mobilise pour cela son expertise :

• dans l’accompagnement à la définition du référentiel d’évaluation (formulation et priorisation des questions évaluatives, clarification du champ, mobilisation des outils d’analyse de la logique d’action de la politique) ;
• dans la collecte, la structuration et le traitement d’informations, qu’elles soient quantitatives (base de données financières et économiques) ou qualitatives (revue documentaire et écoute des acteurs sous une diversité de modalités : entretiens, focus groups, ateliers, enquêtes en ligne, etc.) ;
• dans l’analyse et la rédaction du jugement évaluatif et des synthèses communicantes associées ;
• dans la production de recommandations partagées.

ACTeon peut combiner en particulier des expertises en sociologie, en économie et en sciences politiques et en géographie.

Quelques références dans cette compétence

ACTeon pilote ou contribue régulièrement à des évaluations de politiques publiques (incluant l’étape d’élaboration de recommandations) dans le domaine de l’environnement, auprès d’une diversité d’acteurs et dans différents champs thématiques :

• Eau et milieux aquatiques : contrat territorial et contrats régionaux de bassin versant de la baie de Bourgneuf, politiques de l’eau dans le département de la Vienne (en cours), contrat de rivière du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan (en cours) ;
• Energie et changement climatique : Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) volontaires en Alsace, politique régionale liée à l’énergie et au changement climatique pour la Région Lorraine ;
• Zones littorales et mer : mise en œuvre de l’axe 4 du Fonds Européen pour la Pêche à l’échelle nationale et des onze territoires ;
• Développement rural et agriculture : outils GERPLAN (Haut-Rhin), Mesures Agri-environnementales territorialisées en Alsace ;
• Biodiversité : Plan National d’Actions en faveur du hamster commun pour la DREAL Alsace ;
• Autres : grenellisation du Contrat de Projets Etat-Région (CPER) pour la Préfecture de Région Alsace.

• Les principes et instruments économiques,
• Les méthodes d’évaluation économique de l’environnement,
• Les outils économiques d’aide à la décision.

Cette expertise est d’autant plus riche et spécifique qu’elle combine théorie (participation à des projets de recherche européens, développement de méthodologies et approches à l’échelle nationale) et pratique (application sur site, réalisation des enquêtes, recommandations en termes d’utilisation) autorisant ainsi une approche innovante et pragmatique des problématiques auxquelles font face les décideurs.

Principes et instruments économiques

ACTeon a développé une expertise particulière sur l’évaluation et le développement d’instruments économiques permettant d’inciter à une meilleure gestion des ressources environnementales, et ce particulièrement dans le domaine de l’eau.

Ainsi ACTeon a notamment travaillé sur l’analyse de la récupération des coûts des services liés à l’eau, l’évaluation de charges et taxes liées à la préservation des ressources en eau et le développement exploratoire d’instruments tels une taxe nitrate ou des paiements pour services environnementaux.

Méthodes et évaluations économiques

Si l’environnement n’a pas de prix ; il a cependant une valeur pour l’Homme comme l’a rappelé le programme de travail d’évaluation des écosystèmes pour le millénaire (Millennium Ecosystem Assessment, 2005) en soulignant la diversité des services rendus par les écosystèmes à l’Homme à travers le monde et l’importance de leur évaluation (technique et économique).

ACTeon mobilise, en complément de méthodes qualitatives d’analyse de perception des citoyens, toute la panoplie de méthodes économiques d’évaluation de l’environnement et tente ainsi de réconcilier les méthodes basées sur les coûts (coûts évités, coûts de remplacement, etc.) et les méthodes à préférences déclarées (évaluation contingente, analyse conjointe, évaluation de groupe) ou révélées (méthode des coûts de transport notamment).

ACTeon a notamment évalué la valeur des services rendus par les zones humides et la valeur attribuée au Grand Hamster d’Alsace, espèce en voie d’extinction.

L’utilisation d’outils économiques comme outils d’aide à la décision politique

ACTeon utilise ces différentes méthodes pour développer des outils d’aide à la décision tels que l’analyse socio-économique, l’analyse coûts-bénéfices, l’analyse coût-efficacité ou encore l’analyse multicritères. À travers ces outils appliqués à différents domaines environnementaux, ACTeon conseille sur les politiques et mesures à mettre en place pour préserver au mieux l’environnement en prenant compte les différents impacts sur l’ensemble de la société.

ACTeon a par exemple mené l’analyse coût-efficacité des mesures pour la mise en œuvre de la DCSMM.

Appuyer les politiques publiques sous-entend souvent d’aider la construction d’une stratégie, d’un plan ou d’un programme d’action pour une période à venir. Dans le domaine de la gestion de l’eau par exemple, les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux débouchent sur l’élaboration d’une stratégie, incluant des objectifs, des orientations opérationnelles et des actions ciblées dont les porteurs, les échéances, les moyens de mise en œuvre dont les coûts et les sources de financement sont définis. De la même façon, les Plans Climat Énergie Territoriaux ou les schémas directeurs ont pour but d’aboutir, à l’issue d’une concertation d’acteurs, à une stratégie territoriale.

• des étapes préalables d’état des lieux, de diagnostic des enjeux et de définition des objectifs relatifs à la politique concernée, qui doivent avoir été partagés et validés par les acteurs concernés ;
• une contextualisation de la politique et une vision prospective ;
• un travail de déclinaison d’enjeux et d’objectifs stratégiques en objectifs opérationnels puis en actions concrètes, qu’ACTeon mène en mobilisant les acteurs à l’initiative, experts et concernés par la politique en question (via des ateliers par exemple),
• un travail de définition des éléments du programme d’actions en termes de : objectifs, dimensionnement, mise en œuvre, champ d’application (localisation, acteurs concernés par exemple), portage, coûts, moyens mobilisés, échéances, etc.

À titre d’exemple, les projets suivants s’apparentent à des stratégies territoriales :

• Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux : Bièvre-Liers-Valloire, Siagne, Molasse miocène, Arve, Bassin houiller, etc.
• Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles de l’Isère
• Schéma Départemental de l’Eau de la Vienne
• Plan National d’Actions en faveur du hamster commun
• Plan national d’actions sur les mesures de protection relatives à la prédation par le loup sur les systèmes pastoraux des Alpes françaises et les systèmes d’élevage des nouveaux territoires de présence du loup