Les équilibres existants entre systèmes de production agricole et ressources naturelles ont fortement évolué au cours des dernières décennies. Les mutations de l’agriculture induites par la conjonction d’enjeux de productivité, de restructuration des filières et de politiques agricoles, combinées à des demandes sociales nouvelles, ont conduit à des tensions fortes. Elles nécessitent des articulations nouvelles entre développement agricole et protection de l’environnement.

Pour accompagner la recherche de stratégies et de politiques nouvelles, ACTeon développe des analyses objectives et détaillées des équilibres entre usages agricoles (exploitations agricoles et filières amont/aval) et ressources naturelles, en appui à ses actions de conseil vers le développement de systèmes de production technico-économiquement durables et en équilibre avec les ressources locales. Les interventions d’ACTeon mobilisent une palette large de méthodes et outils :

• Évaluation des politiques agroenvironnementales locales, nationales et européennes (Mesures Agro-environnementales, politiques des collectivités territoriales …) ;
• Diagnostics socio-économiques agricoles: filières et débouchés économiques, facteurs de changement de pratiques agricoles (diagnostic sur la plaine du Saulce, étude sur les circuits courts sur le PNR du Haut Jura);
• Analyse prospective des systèmes de production agricoles, des filières amont/aval et de leur interface avec les ressources naturelles (prospective Durance R2D2, installation Bourgogne…) ;
• Élaboration de schémas directeurs de développement de systèmes agricoles en équilibre avec les ressources (Schéma directeur départemental d’irrigation de la Loire, Aquitaine, PACA…) ;
• Dimensionnement d’actions de réduction des impacts des pratiques culturales et d’élevage sur l’environnement (Plan National d’Actions en faveur du hamster commun, réduction des flux d’azote et de phytosanitaires vers les ressources en eau…) ;
• Modélisation agro-économique de l’impact de politiques environnementales sur l’économie agricole et le développement économique d’un territoire ;
• Analyse des jeux d’acteurs et de la gouvernance du système agriculture-environnement.

Plusieurs principes clés permettent à ACTeon de mener à bien ces missions :

• Une participation active des acteurs agricoles dans la construction d’hypothèses de travail et l’appropriation des résultats ;
• Le décloisonnement des expertises techniques, économiques et sociologiques au sein des équipes intervenant sur les projets ;
• Le développement de travaux de recherche menés en partenariat avec les organismes nationaux de recherche français et européens et permettant de mobiliser les avancées récentes en lien avec la relation agriculture-environnement.

Les écosystèmes naturels ainsi que la biodiversité restent aujourd’hui grandement menacéspar les pressions qu’imposent les activités humaines – pressions directes (changements physiques, pollutions, surexploitation des ressources naturelles, etc.), ou indirectes via le changement climatique par exemple. L’émergence politique de l’enjeu biodiversité est traduit aujourd’hui par des textes fondamentaux et initiatives politiques à différentes échelles, tel qu’illustré par la Convention sur la diversité biologique (1992), la mise en place de l’Evaluation des écosystèmes pour le millénaire (2001-2005), la création du réseau Natura 2000 ou le Grenelle de l’environnement (à partir de 2007) qui donne une place importante à la préservation de la biodiversité.

Le premier éclairage qu’apporte ACTeonà la question de la biodiversité consiste à concilier approches économique et écologique pour évaluer la valeur sociale et économique de la biodiversité et des biens et services fournis par les écosystèmes. ACTeon a ainsi mené des études d’évaluation économiques de zones humides types (dans les bassins Seine-Normandie, Loire-Bretagne et Adour-Garonne) ou de la richesse piscicole du bassin du Rhin supérieur. ACTeon développe également une expertise sur la valeur de la biodiversité des écosystèmes forestiers ou des prairies gérées d’une manière extensive.

Le deuxième éclairage aborde le rôle potentiel des paiements pour services rendus comme incitations à la protection de la biodiversité et des ressources naturelles. De tels instruments ont été abordés dans le cadre d’une revue d’expériences internationales de systèmes de paiement pour des zones tampons à haute valeur écologique menée pour le compte du Ministère des Transports et de la Gestion de l’Eau des Pays-Bas. Leur applicabilité et leurs impacts social, économique et environnemental potentiels sont actuellement évalués (évaluation ex-ante) pour la protection de services rendus par des zones humides dans le cadre du projet de recherche européen EPI-Water.

ACTeon accompagne l’élaboration de stratégies et plans nationaux d’actions de protection d’espèce emblématique. ACTeon a contribué à des évaluations de l’impact socio-économique de la prédation par le loup et de mesures de protection associées pour les systèmes pastoraux des Alpes Françaises et les systèmes d’élevage des nouveaux territoires de présence du loup. ACTeon a également mené l’évaluation du Plan National d’Actions 2007-2011 en faveur du hamster commun. De 2014 à 2018, ACTeon sera en charge de l’évaluation économique, environnementale et sociale du projet Life ALISTER visant à démontrer la pertinence, au niveau régional, d’actions préalablement identifiées comme potentiellement favorables au Grand Hamster d’Alsace.
ACTeon accompagne aussi l’élaboration du plan de gestion de la réserve nationale de chasse et de faune sauvage (RNCFS) des Bauges.

Enfin ACTeon appui les décideurs pour une meilleure prise en compte de la biodiversité dans leurs plans, programmes et documents de planification, et apporte son expertise à la définition et à la mise en œuvre de stratégies territoriales de protection de la biodiversité (schémas départementaux des espaces naturels sensibles, schémas régionaux de cohérence écologique…)

Domaine de prédilection d’ACTeon au moment de sa création en 2003, l’eau représente une part importante des activités de l’entreprise dans le cadre de projets en France, Union Européenne et hors Europe (essentiellement dans le Caucase et le bassin méditerranéen), dont voici quelques exemples :

La mise en œuvre de la DCE (Directive Cadre sur l’Eau) en France, dans d’autres pays européens ou à l’échelle communautaire, en particulier en ce qui concerne les dimensions socio-économiques et de gouvernance de la DCE :

• Accompagnement de la Stratégie Commune de Mise en œuvre de la DCE élaborée à l’échelle européenne (Common Implementation Strategy).
• Analyse socio-économique d’usages de l’eau pour le bassin Rhône-Méditerranée et Corse (2013)
• Analyses socio-économiques (analyses coûts-bénéfices) pour la rédaction des argumentaires pour la mise à jour des MEFM sur le bassin Rhône-Méditerranée Corse (2014).

L’élaboration de stratégies de gestion de l’eau à l’échelle de bassins versants, les SAGE (Schéma d’Aménagement et de gestion des eaux) dans le cadre de processus participatifs associant les acteurs des territoires :

• Élaboration de la stratégie des SAGE du Bassin Houiller, de l’Argoat-Trégor-Goëlo, de la Bièvre et de l’Arve.
• État des lieux et de diagnostic des SAGE Siagne et Molasse miocène du Bas Dauphiné

L’élaboration et l’évaluation de politiques européennes dans le domaine de la sécheresse et de la gestion quantitative des ressources en eau

• Etude Water Gap pour le compte de la DG Environnement
• EU Water Blue Print adoptée en 2012

L’évaluation (ex ante et ex post) d’instruments économiques appliqués au domaine de l’eau.

• Appui à l’Agence Européenne pour l’Environnement pour évaluer la mise en œuvre de politiques de tarification de l’eau au regard des obligations imposées par la DCE (recouvrement des coûts et « incitativité »).
• Projet européen de recherche EPI-Water : évaluation du rôle et des impacts potentiels d’une large palette d’instruments économiques appliqués à la gestion des milieux aquatiques

L’élaboration de démarches de prospective dans le secteur de l’eau

• Prospective Garonne 2050 centrée sur la gestion quantitative de l’eau sur ce bassin
• Étude Risque, Ressource en eau et gestion durable de la Durance (R2D2) en partenariat avec IRSTEA.

Analyse du rôle de la politique européenne de l’eau dans la réponse à la crise économique et financière.

ACTeon développe et anime également des modules de formation dédiés à la gestion intégrée des ressources en eau d’une manière générale et à l’économie de l’eau en particulier. Ces formations sont destinées soit à des professionnels (organisation d’un module de formation pour des agents du CETE Rhône-Alpes), soit à des étudiants dans le cadre de formations initiales (ex. Master ISIE à l’Université de Strasbourg).

Afin d’accompagner les territoires dans leur transition énergétique, ACTeon intervient à différents niveaux :

• Définition des plans d’action et identification des mesures phares pour atteindre les objectifs fixés par une politique (territorialisation du SRCAE Alsace par exemple) ;
• Évaluation ex post des programmes et des politiques publiques énergie-climat (évaluation de 5 PCET volontaires en Alsace ; analyse des 26 Schémas régionaux climat, air, énergie pour le compte de l’ADEME) ;
• Évaluation des impacts économiques et en termes d’emplois de la mise en œuvre d’une stratégie énergie-climat sur un territoire (travail réalisé pour le compte de la Région PACA) ;
• Identification des instruments économiques, financiers et juridiques de la transition énergétique (pour la Région PACA en particulier) ;
• Formation continue (Master 2 Gestion de l’environnement et développement durable de l’université de Strasbourg).

Sur ces thématiques, ACTeon travaille avec les territoires locaux et les collectivités territoriales (PNR, Pays, Région), avec le ministère et les agences associées (MEDDE, ADEME), avec des partenaires européens (dans le cadre de projets de recherche menés pour les DG Environment ou Research).

ACTeon est impliqué dans des activités portant sur les enjeux d’adaptation à l’évolution du climat et ses effets. Dans ce cadre, ACTeon accompagne les acteurs des territoires dans leur réflexion sur la résilience et dans la définition de stratégies d’adaptation à différentes échelles. Cela concerne des projets de recherche, des exercices exploratoires, ainsi que des études plus « opérationnelles » :

• Élaboration de visions prospectives des impacts du changement climatique sur la ressource en eau et sur les milieux aquatiques (Projet R²D² 2050 sur le bassin de la Durance, dans le cadre du Programme Gestion et Impact du Changement Climatique du MEDDE ; étude Garonne 2050 sur le bassin de la Garonne, pour le compte de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne ; Explore 2070 à l’échelle nationale, pour le compte de la direction de l’eau et de la biodiversité du MEDDE) ;
• Recensement et analyse de démarches d’adaptation (Étude sur l’adaptation au changement climatique dans les Pyrénées, pour le compte de la Région Midi-Pyrénées – Communauté de Travail des Pyrénées) et de méthodes d’évaluation ex ante appliquées à l’adaptation (pour le compte de l’ADEME) ;
• Élaboration et intégration de volets « adaptation » dans les politiques publiques sur le climat, l’air et l’énergie (PCET du Grand Chalon, SRCAE Champagne-Ardenne, territorialisation du SRCAE Alsace) ;
• Exploitation et valorisation des études interrégionales sur l’adaptation au changement climatique (pour le compte du CGET) ;
• Analyse des opportunités d’internalisation de l’adaptation dans les politiques publiques côtières et de la perception des acteurs du changement (projet ADAPT-MED financé par l’Union européenne dans le cadre du programme de recherche Circle2, porté par le MEDDE en France et en partenariat avec le Portugal et la Grèce).

Sur ces thématiques, ACTeon travaille avec les territoires locaux et les collectivités territoriales (PNR, Pays, Région), avec le ministère et les agences associées (MEDDE, ADEME), avec des partenaires européens (dans le cadre de projets de recherche menés pour les DG Environment ou Research).

Malgré leur importance socio-économique et environnementale, les zones côtières et les milieux marins n’ont reçu une attention particulière de la part des politiques que dans des périodes récentes. À l’échelle européenne, les enjeux de protection de ces écosystèmes particuliers sont notamment appréhendés par la Recommandation européenne relative à la Gestion Intégrée des Zones Côtières (2002), et plus récemment par la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) adoptée en 2008. Cette dernière demande en particulier aux États membres d’évaluer les enjeux et besoins de protection des zones marines qui sont de leur ressort, puis d’élaborer et mettre en œuvre d’une manière concertée des plans de gestion assurant le développement durable de ces zones. La Directive établissant un cadre pour la Planification de l’Espace Maritime (PEM), adoptée en juillet 2014, constitue un instrument de mise en œuvre de la « croissance bleue », stratégie à long terme de l’Union Européenne visant à soutenir la croissance durable des secteurs maritimes.

Mobilisant les expériences passées dans la Gestion Intégrée des Zones Côtières (GIZC), l’aménagement du littoral et la gestion des ressources marines de certains de ses membres, ACTeon s’implique aujourd’hui fortement dans ce domaine – à titre d’illustration :

• Analyse prospective des activités économiques en Méditerranée et des pressions qu’elles exercent sur le milieu marin ;
• Appui aux activités de la DG Environnement dans ses travaux sur la GIZC et la PEM ;
• Appui à la mise en œuvre de la DCSMM en France et pour la région OSPAR, en particulier en ce qui concerne les dimensions socio-économiques de la directive ;
• Étude relative à l’optimisation de la gouvernance de l’eau en Baie du Mont-Saint-Michel,
• Élaboration de profils socio-économiques et de diagnostics des secteurs de la pêche ou de la conchyliculture, que ce soit dans le cadre d’études spécifiques pour les agences de l’eau, ou d’accompagnement à l’élaboration de Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) littoraux ;
• Projet de recherche Dessine-moi…. un système Mer-Terre ! (programme Liteau) qui associe démarche de prospective et analyse des représentations des acteurs ;
• Évaluation à mi-parcours de la mise en œuvre de l’Axe IV du Fonds Européen pour la Pêche (FEP) en France ;
• En collaboration avec l’Agence des Aires Marines Protégées, évaluation de la pertinence du cadre d’analyse « biens et services écosystémiques » pour apporter un appui à la mise en place et à la gestion des aires marines protégées.